|
Accès au site |
| |
| |
L’utilisateur de ce site
reconnaît disposer de la compétence et
des moyens nécessaires pour accéder et
utiliser ce site. |
 |
AXA ASSISTANCE FRANCE ne saurait
être tenu responsable des éléments
en dehors de son contrôle et des dommages qui
pourraient éventuellement être subis par
l’environnement technique de l’utilisateur
et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements
réseaux et tout autre matériel utilisé
pour accéder ou utiliser le service et/ou les
informations. |
 |
Il est rappelé que le fait
d’accéder ou de se maintenir frauduleusement
dans un système informatique, d’entraver
ou de fausser le fonctionnement d’un tel système,
d’introduire ou de modifier frauduleusement des
données dans un système informatique constituent
des délits passibles de sanctions pénales. |
 |
L’accès au site www.numeriserve.com
est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation
du réseau de télécommunication
sont à la charge du client, selon les modalités
fixées par ses fournisseurs d’accès
et opérateurs de télécommunication. |
|
| |
|
|
Propriété Intellectuelle
|
| |
| |
AXA Assistance France est propriétaire,
ou titulaire des droits, de tous les éléments
qui composent ce site notamment les données,
dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction,
représentation, diffusion ou rediffusion, totale
ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé
que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable
de AXA Assistance France est interdite, et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles
L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété
Intellectuelle. |
| |
Les marques de l’éditeur
du site www.numeriserve.com et de ses partenaires, ainsi
que les logos figurant sur le site sont des marques
déposées. Toute reproduction totale ou
partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée
à partir des éléments du site sans
l’autorisation expresse de AXA Assistance France
ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens
de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété
Intellectuelle. |
|
| |
|
|
Contenu du site |
| |
| |
AXA Assistance France se réserve
le droit de corriger, à tout moment et sans préavis,
le contenu de ce site. En outre, AXA Assistance France
décline toute responsabilité en cas de
retard, d’erreur ou d’omission quant au
contenu des présentes pages de même qu’en
cas d’interruption ou de non-disponibilité
du service. |
| |
AXA Assistance France ne peut être
tenu pour responsable de toute décision prise
sur la base d’une information contenue sur le
site, ni de l’utilisation qui pourrait en être
faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier
d’un ou de plusieurs des services et/ou d’un
ou de plusieurs produits présentés sur
le site est invitée à nous contacter pour
s’informer des conditions contractuelles et tarifaires
applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce
(ou ces) service(s). |
| |
L’accès aux produits
et services présentés sur le site peut
faire l’objet de restrictions à l’égard
de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun
des produits et/ou services ne sera fourni par Axa Assistance
France à une personne si la loi de son pays d’origine
ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit.
Cependant il appartient à toute personne intéressée
de vérifier préalablement auprès
de ses conseils habituels que son statut juridique et
fiscal lui permet de souscrire des produits et/ou des
services présentés sur le site. |
|
| |
|
|
Liens Hypertextes |
| |
| |
Le site www.numeriserve.com contient
des liens hypertextes permettant l’accès
à des sites qui ne sont pas édités
par AXA Assistance France. En conséquence ce dernier
ne saurait être tenu pour responsable du contenu
des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. |
| |
La création de liens hypertextes
vers le site www.numeriserve.com doit faire l’objet
d’une autorisation préalable de l’éditeur. |
|
| |
|
|
Cookies |
| |
| |
L’utilisateur est informé
que lors de ses visites sur le site, un cookie peut
s’installer automatiquement et être conservé
temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Un cookie est un élément qui ne permet
pas d’identifier l’utilisateur mais sert
à enregistrer des informations relatives à
la navigation de celui-ci sur le site internet. Les
utilisateurs du site reconnaissent avoir été
informés de cette pratique et autorisent Axa
Assistance France à l’employer. Ils pourront
désactiver ce cookie par l’intermédiaire
des paramètres figurant au sein de leur logiciel
de navigation. |
|